Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CLOS MONTELS
MIR HELENE
Numéro de dépôt :
3384744
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CLOS MONTELS
Déposée le 3 octobre 2005 par la société MIR HELENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLOS MONTELS »
Le déposant est la société MIR HELENE domicilié(e) CLOS MONTELS, 2 Chemin du CAUSSE,34720 CAUX - 34720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 862 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELENE MIR domicilié(e) 2 Chemin du CAUSSE,34720 CAUX - 34720 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIR HELENE a également déposé les autres marques suivantes : Clos Montels
MIR HELENE - CLOS MONTELS, 2 Chemin du CAUSSE,34720 CAUX - 34720 - France - SIREN 452862725
HELENE MIR - 2 Chemin du CAUSSE,34720 CAUX - 34720 - France
Inscription le 17 octobre 2006 - Rejet total n°442649 - Publication au BOPI 2006-10-17
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Vins. Jus de fruits. Miel. Confitures – olives.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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